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1. Informations légales : Présentation du site www.robinetterie-hammel.fr

EDITEUR

Robinetterie HAMMEL
Immatriculée au RCS de Périgueux sous le numéro 681980041
Société par Actions Simplifié au capital de 700 000 Euros
Dont le siège social est situé ZAE de Saltgourde – Marsac sur l’Isle – BP 208 – 24052 PERIGUEUX CT Cedex 9
Numéro de TVA intracommunautaire : FR33681980041
Tél : 05.53.02.86.86 Fax : 05.53.08.24.40
Directeur de la publication du site : M. Patrice CROSNIER

HEBERGEMENT :

Robinetterie HAMMEL
ZAE de Saltgourde – Marsac sur l’Isle
BP 208 – 24052 PERIGUEUX CT Cedex 9

2. Déclaration CNIL :

Conformément aux obligations légales, le site www.robinetterie-hammel.fr est déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le n° 1077165

3. Confidentialité - Données personnelles

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Pour exercer ce droit, adressez-vous :
Soit par courrier postal au siège de la société Robinetterie Hammel
ZAE de Saltgourde – Marsac sur l’Isle
BP 208 – 24052 PERIGUEUX CT Cedex 9

Soit par courrier électronique à l'adresse contact@hammel.fr

4. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site www.robinetterie-hammel.fr (marque, dessins, visuels, photographies, logos, schémas techniques, brochures, icônes…) sont la propriété exclusive de Robinetterie Hammel. Sauf s’il a obtenu l’accord de la société Robinetterie Hammel, délivr é par écrit, l’utilisateur s’interdit donc d’utiliser, de diffuser ou de reproduire tout ou partie du site, même s’il s’agit de compilation ou de mise en forme de certains éléments présents sur le site.

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La société Robinetterie Hammel décline toute responsabilité pour les éventuels préjudices directs et indirects liés à l'accès ou à l'utilisation du site www.robinetterie-hammel.fr notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive, à toute perte ou dommage subis par l’utilisateur qui serait provoquées par des virus informatique ou qui résulterait du crédit accordé à une information obtenue par le site www.robinetterie-hammel.fr.

6. Droit applicable et attribution de compétence :

Le site www.robinetterie-hammel.fr et son contenu sont soumis à la loi française. Tout litige relatif à ce site sera de la compétence des juridictions françaises.

7. Crédits photographiques :

Société Robinetterie Hammel